Conditions générales de ventes :
L’inscription :
Pour recevoir un dossier d’inscription, vous pouvez le demander par mail, téléphone, ou le télécharger sur notre
site internet : www.tpakap.fr
Ce dossier comprend la fiche
d’inscription, la fiche sanitaire de liaison, les informations concernant le voyage
et le trousseau pour la liste des affaires dont auront besoin vos enfants.
L’inscription sera effective à la réception par courrier du dossier rempli et complet,
accompagné d’un chèque d’acompte de 30% à l’ordre de T'pakap (les Bons CAF
et les chèques vacances ne peuvent
servir d’acompte). Dès réception de ce dossier vous recevrez une confirmation d’inscription par retour ainsi qu’une convocation avec les lieux, horaires
de départ et de retour. Nous vous remercions de bien respecter la date limite de retour de ce dossier.
Les inscriptions sont prises en compte dans l’ordre d’arrivée des dossiers complets dans la limite des places disponibles (20 à 32 enfants par groupe). Les séjours devront être réglés en intégralité au plus tard 10 jours
avant le départ.

Adhésion :
Nos séjours sont réservés aux membres
adhérents à l’association T'pakap.
La cotisation annuelle est fixée
par l’assemblée générale, elle s’élève
à la somme de 10 euros.
Cette cotisation ne peut en aucun cas être remboursable.

Nos prix comprennent :
• Le transport selon les grilles de prix indicatifs pour chaque séjour.
• L’hébergement en pension complète.
• Les activités.
• L’encadrement par une équipe pédagogique qualifiée.
• Les assurances responsabilités civile
et rapatriement.

Nos prestations :
pour des raisons indépendantes de notre volonté (intempéries, sécurité des enfants,
arrêté municipal ou préfectoral, mauvais enneigement…), nous pouvons être amenés à modifier, remplacer ou annuler certaines activités. Dans ce cas, d’autres activités de qualités équivalentes ou supérieures seront mises en place.

Aides aux vacances :
les chèques vacances et les bons CAF sont les bienvenus. Il est possible sous certaines conditions que d’autres organismes puissent verser des aides (Comités d’entreprises, Services Sociaux…) renseignez-vous auprès d’eux.
Si vous souhaitez régler en 2 fois sans frais, n’hésitez pas à nous en parler.

Modifications et annulations
des séjours :
• Du fait de l’association :
l’annulation d’un séjour de notre fait, dû
à des circonstances importantes ou à un nombre insuffisant d’inscriptions entraînera le remboursement des sommes versées.
• Du fait de l’inscrit :
si celle-ci intervient :
- à plus de 30 jours du départ, une retenue de 50 euros pour frais de dossier sera appliquée.
- Entre 10 et 30 jours avant le départ, 30% du prix total du séjour sera retenu.
- à moins de 10 jours du départ, 50%
du prix total du séjour sera retenu.
- à moins de 2 jours du départ, 80%
du prix total du séjour sera retenu.
En cas d’interruption du séjour de votre enfant de votre initiative, vous ne pourrez
prétendre à aucune sorte de remboursement. En cas d’interruption
du séjour de votre enfant due à un accident ou une maladie, un remboursement au prorata des jours restants sera effectué (hors frais de dossier : 50 euros et frais engagé pour nos fournisseurs).

Assurance Responsabilité civile :
L’association T'pakap, 28 avenue des Frères Lumière, 69008 Lyon, association
de loi 1901, a souscrit une assurance responsabilité civile auprès
de la compagnie «MAIIF».

Règles de vie :
Tout manquement grave aux règles définies par la direction et l’équipe d’animation en début de séjour, sera signalé aux parents ou tuteur légal. Une exclusion pourra être envisagée. Dans ce cas, aucune somme ne sera remboursée, les frais de retour seront pris en charge par les parents ou tuteur légal.

Réclamations :
toute réclamation éventuelle à un séjour
devra nous être adressée par lettre
recommandée avec accusé de réception
à : Association T'pakap, 28 avenue des Frères Lumière, 69008 Lyon, dans un délai de 1 mois faisant suite à la fin du séjour.
L’association Tpakap ne saurait engager
sa responsabilité en cas de perte, détérioration ou vol d’affaires personnelles, objets de valeur ou espèces.

Frais Médicaux :
Les frais médicaux sont avancés durant
le séjour, le remboursement devra être éffectué par les parents ou tuteur légal.
Ils recevront ensuite la feuille de soins leur permettant de se faire rembourser par leur caisse d’assurance-maladie et éventuellement par leur mutuelle.